Nos articles pour convenance financière

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12 bonnes adresses pour convenance financière

  1. Un projet de recherche doit passer par la triple évaluation indépendante : scientifique, éthique ainsi que financière et/ou de convenance. L'évaluation scientifique est réalisée par le Comité d'éthique de la recherche si elle n'a pas été faite, au préalable, par un comité scientifique reconnu. L'évaluation éthique est assurée ...

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  5. Le rôle du Comité de convenance est de déterminer si le projet de recherche est réalisable au CIUSSS Centre-Ouest de Montréal du point de vue des ressources financières, materielles, humaines, etc.) Si vous avez des questions concernant les politiques et les procédures du CIUSSS relatives à la convenance d'un projet ...

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  6. L'utilité de l'échange peut être dans la convenance de l'immeuble of— fert a la commune en remplacement de celui qu'elle concède: convenance résultant. soit de la situation de cet immeuble, soit des besoins du service communal auquel il serait affecté. L'avantage serait dans une supériorité notable de valeur qui ...

    Régime administratif et financier des communés ou Résumé pratique ...

  7. 7 avr. 2016 - Pour vous renseigner sur les risques inhérents à cette stratégie et la convenance à votre situation, consulter votre planificateur financier ou votre conseiller financier pour faire une évaluation de la convenance de cette stratégie avec votre situation financière. **Malgré tout les avantages de l'emprunt pour ...

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  8. Si la ministre de la Justice avait le courage de reprendre son emploi cinq jours après une césarienne, les employeurs ne tarderaient guère, en ces temps de crise économique et financière, à faire pression sur leurs employées pour que ces dernières reviennent au plus vite à l'usine ou au bureau après un accouchement.

    De la césarienne et de la convenance (1) - Revue Médicale Suisse

  9. 2 mars 2011 - En ce qui a trait à l'évaluation financière, la responsabilité est partagée avec les instances examinant la convenance institutionnelle des projets dans l'établissement. Le CÉR s'intéresse aux aspects financiers susceptibles d'avoir des répercussions sur les dimensions éthiques des projets de recherche.

    P O L I T I Q U E S E T P R O C É D U R E S

  10. Tessiéres-Boisbertrand. F de. AAAAV)ooAAAAAAAAAAAAAAAAAAv ^ ^ o o ove/avoA^^^A/eAAAoA^e oAAAAAAAAAVAAAAAAAAAAMo^VAAAAAAAAAAAAA aVM CHAPITRE VIII. Convenance et utilité de l'amortissement. 1° De sa supériorité. De toutes les institutions financières, celle qui, depuis quelques années, a été ...

    De l'administration financiére telle qu'elle est sous l'influence ...

  11. 5 nov. 2015 - Ces irrégularités donnent lieu à des sanctions financières, restitutions d'IJSS …voire plaintes pénales en cas de fraude à l'assurance maladie. La caisse d'assurance maladie peut également exercer un contrôle médical, diligenté par le médecin conseil du service du contrôle médical. Ce dernier vérifie ...

    Les arrêts de travail… pour convenances personnelles - DAEM Partners

  12. 2 sept. 2009 - Avis 33-315 du personnel des ACVM. Obligations d'évaluation de la convenance au client et de connaissance du produit. Objet. Le présent avis a pour but de rappeler aux personnes inscrites qu'elles sont tenues en vertu de la législation en valeurs mobilières de s'acquitter de leur obligation d'évaluation ...

    Avis 33-315 du personnel des ACVM - Autorité des marchés financiers

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