Nos articles pour convenance financière

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15 bonnes adresses pour convenance financière

  1. Le prospectus simplifié est un document juridique qui donne aux investisseurs des renseignements importants sur le fonds commun de placement. Le prospectus simplifié touche les points suivants : Objectifs et stratégies de placement; La composition du fonds; Gestionnaire du fonds; Risques; Convenance du placement ...

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  2. ous avons vu précédemment les obligations et les devoirs du conseiller en sécurité finan- cière, du représentant en épargne collective et du conseiller en place- ment à l'égard de la représentation et de la vente de fonds communs de placement (fonds distincts pour le conseiller en sécurité financière). Au-delà de leurs ...

    Convenance des transactions: responsabilités envers le ... - Conseiller

  3. 12 déc. 2013 - PIERRE DASTOUS, représentant autonome, faisant affaires sous Les services financiers Pierre Dastous. Partie intimée. pénalité administrative. [art. 93 et 94, Loi sur l'Autorité des marchés financiers, L.R.Q., c. A-33.2, art. 115 et 146.1, Loi sur la distribution de produits et services financiers, L.R.Q., c. D-9.2].

    Autorité des marchés financiers c. Dastous (Services financiers Pierre ...

  4. ou entente financière particulière, lorsque requise (entente de facturation des services, entente avec un chercheur incorporé, etc.) Preuve de l'approbation de(s) département(s), service(s) clinique(s) et/ou diagnostique(s) impliqués ou toute autre exigence liée à l'organisation du projet de recherche dans l'établissement.

    CONVENANCE INSTITUTIONNELLE

  5. L'utilité de l'échange peut être dans la convenance de l'immeuble offert à la commune en remplacement de celui qu'elle concède; convenance résultant soit de la situation de cet immeuble, soit des besoins du service communal auquel il serait affecté. L'avantage serait dans une supériorité notable de valeur qui profiterait ...

    Régime administratif et financier des communes, ou résumé pratique ...

  6. 30 nov. 2016 - but d'harmoniser et de faciliter l'évaluation scientifique, éthique, financière et de la convenance institutionnelle des projets de recherche, et ce, en continu. Le présent règlement décrit également le processus d'autorisation des projets de recherche qui sont menés dans l'établissement ou sous ses auspices ...

    règlement - CSSS de Chicoutimi

  7. Le Mercredi 1er septembre 2010 à eu lieu à Convenance l'inauguration du nouveau groupe scolaire "Pierre Mathieu". Afin de faire face à l'augmentation constante des effectifs scolaires, la ville de Baie-Mahault a décidé en 2006 de construire un groupe scolaire de 10 classes maternelles et 15 classes élémentaires à ...

    Baie-Mahault inaugure son nouveau groupe scolaire "Pierre Mathieu ...

  8. Sous la responsabilité de la directrice service aux membres, vous fournirez au premier contact des réponses à des questions d'ordre informationnel et traiterez en direct, au système informatique, les appels de type transactionnel et de convenance en éliminant tous les suivis à réaliser. Vous prendrez en charge, rapidement ...

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  9. mariage de convenance Sens : Mariage ayant un intérêt financier ou patrimonial, différent d'un mariage d'amour. Traduction anglais : marriage of convenience. Origine : Origine inconnue pour cette expressionLire la suite · Convenir de l'heure Sens : Fixer une heure. convenir à une situation ou à un rôle Sens : Etre en ...

    À votre convenance : Définition simple et facile du dictionnaire

  10. Many translated example sentences containing "bonne convenance" – English-French dictionary and search engine for English translations.

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  12. CONVENANCE BOURSIÈRE. Les analyses et les propositions d'ATTAC. Paris, le 2 mai 2001. I.- Les règles du jeu du nouveau capitalisme actionnarial. Le capitalisme prend une forme nouvelle dans le contexte de la globalisation financière : c'est le. « capitalisme actionnarial », dont le cœur est l'accumulation de richesses ...

    FACE AUX LICENCIEMENTS DE CONVENANCE ... - Hussonet

  13. Ce principe, dont sans aucun doute l'application doit être contenue dans de justes bornes je n'ai pas besoin d'en relever, non pas sen ement la convenance financière, mais aussi la convenance politique. Il est en réalité pour le Corps législatif la question d'être ou de n'être pas investi du droit de voter l'impôt, c'est-à-dure ...

    Annales du Sénat et du Corps législatif

  14. ... de La Première financière du savoir se consacrent à aider nos clients à adapter la planification financière pour les études à leur budget familial. Non seulement nous nous concentrons exclusivement à l'épargne-études, nous sommes à votre disposition pour vous rencontrer à votre convenance, à l'endroit de votre choix, ...

    Témoignages | La Premiere financiere du savoir

  15. Financière SJH. Afficher les N°. rte Convenance, 97122 BAIE MAHAULT. Activité non renseignée. Ajouter aux favoris. Afficher les N°. Ajouter une photo Vous connaissez ce professionnel ?

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