Information juridique sur tatatas

14 bonnes adresses pour information juridique

1. Sites d'information juridique

   Page 1. Sites d'information juridique. Centre d'accès à l'information juridique (CAIJ) · Educaloi · Le monde juridique · Profession Notaire · Réseau juridique du Québec.

   Sites d'information juridique

2. Information juridique | Droit d'auteur et liberté de création : quel ...

   13 nov. 2017 - Information juridique. Droit d'auteur et liberté de création : quel équilibre trouver dans le spectacle vivant ? Artistes, auteurs, producteurs de spectacles, diffuseurs, administrateurs, venez trouver les réponses à vos questions en matière de droit d'auteur et réfléchir à la notion de protection des auteurs en ...

   Information juridique | Droit d'auteur et liberté de création : quel ...

3. Accueil et information juridique - La Justice // Luxembourg - Aides et ...

   17 déc. 2013 - Service d'accueil et d'information juridique - Luxembourg Cité judiciaire. Bâtiment BC L-2080 - Luxembourg Tél. : (+352) 221846. Service d'accueil et d'information juridique - Diekirch Justice de paix. Place Joseph Bech L-9211 - Diekirch Tél. : (+352) 802315. Service d'accueil et d'information juridique ...

   Accueil et information juridique - La Justice // Luxembourg - Aides et ...

4. La Lettre d'information juridique (LIJ) - Ministère de l'Éducation nationale

   La Lettre d'information juridique (LIJ) est une lettre publiée par la direction des affaires juridiques du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

   La Lettre d'information juridique (LIJ) - Ministère de l'Éducation nationale

5. Information juridique | SPF Santé Publique - Health Belgium

   Information juridique. Tous les documents présentés sur ce site ont uniquement une valeur informative et ne peuvent donc être considérés comme des documents faisant juridiquement foi. Les textes de lois et règlements présentés dans leur forme consolidée sont repris à titre d'information. Ils ne créent donc aucun droit ou ...

   Information juridique | SPF Santé Publique - Health Belgium

6. Le temps presse pour le Centre d'information juridique d'Ottawa | ICI ...

   30 janv. 2018 - L'Association des juristes d'expression française de l'Ontario (AJEFO) est en attente de nouvelles du gouvernement fédéral, ces jours-ci, quant à l'avenir de son projet pilote de Centre d'information juridique à Ottawa, le premier du genre en Ontario.

   Le temps presse pour le Centre d'information juridique d'Ottawa | ICI ...

7. 1-800-NOTAIRE | Accès à de l'information juridique - Soyez informés ...

   Le 1-800-NOTAIRE est un service gratuit mis en place pour faciliter l'accès à de l'information juridique de base pour l'ensemble de la population québécoise.

   1-800-NOTAIRE | Accès à de l'information juridique - Soyez informés ...

8. CIVIS - L'Information Juridique - CIVIS, protection juridique

   CIVIS propose aux assurés un service d'information juridique par téléphone, du lundi au samedi de 8h 00 à 20h 00 via un numéro dédié ou par Internet sur www.civis.fr : le client peut ainsi accéder en ligne à plus de 1000 fiches thématiques et à 150 lettres types téléchargeables via l'information juridique digitale.

   CIVIS - L'Information Juridique - CIVIS, protection juridique

9. Clinique d'information juridique - Centre Communautaire de Loisir de ...

   Le Celo et la section de l'Université de Montréal du Réseau national d'étudiants Pro Bono (PBSC) sont fiers de présenter pour la première fois cette année la Clinique sur rendez-vous d'information juridique du Celo. La Clinique vise à fournir tout à fait gratuitement de l'information juridique de qualité à la population du ...

   Clinique d'information juridique - Centre Communautaire de Loisir de ...

10. GROUPAMA - Juriste information juridique H/F

    Offre d'emploi Groupe Groupama de 'Juriste information juridique H/F'. Lieu : . Date : 12/01/2018. Ref : gpj ij-20856.

    GROUPAMA - Juriste information juridique H/F

11. Transition numérique et diffusion de l'information juridique : de ...

    De la même manière qu'elle précipite les professionnels du droit dans une période de mutation inédite, cette combinaison ouvre des perspectives exponentielles dans le secteur de l'information juridique. De nouveaux services de recherche, promettant gain de temps et de productivité, sont en passe de transformer les ...

    Transition numérique et diffusion de l'information juridique : de ...

12. Information juridique / Votre quotidien - Comité National d'Action Sociale

    Information juridique. Besoin d'éclaircissements dans le domaine juridique ? Vous pouvez nous appeler. Service gratuit*, assuré en partenariat avec la DAS. Informations d'ordre juridique dans de nombreux domaines : droit de la famille, consommation, fiscalité, logement, travail.

    Information juridique / Votre quotidien - Comité National d'Action Sociale

13. Net-iris : le droit à l'information juridique

    Le portail juridique de Net-iris fédère une communauté d'actifs de plus de 200.000 membres autour de services de veille juridique, d'information et d'échange sur le Droit français.

    Net-iris : le droit à l'information juridique

14. Obtenir une information juridique / Votre Mairie - Ville de Lille ...

    Obtenir une information juridique. Parce qu'il est souvent difficile de bien connaître ses droits, et que l'on se sent souvent seul et démuni lorsque l'on rencontre un litige, la Ville de Lille peut vous accompagner au travers de sa Maison de la Médiation et du Citoyen. Aide juridiqueLa Maison de la Médiation et du Citoyen met ...

    Obtenir une information juridique / Votre Mairie - Ville de Lille ...